Me ÉLODIE BRUNEL



Maître Elodie Brunel est avocat en droit de la propriété intellectuelle, en droit des affaires et droit des nouvelles technologies.

 

LA FORMATION DE MAÎTRE BRUNEL

Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat

Master 2 Créations Immatérielles et Nouvelles Technologies à l’Institut de Droit des Affaires (IDA) d’Aix-en-Provence

Maîtrise Droit des Affaires à Aix-en-Provence

LE PARCOURS DE MAÎTRE BRUNEL

10 ans d’exercice dans des sociétés d’avocats d’envergure nationale et internationale ont permis à Me Brunel d’acquérir une solide expérience en droit des contrats et en droit de la propriété intellectuelle.

En 2021, Me Brunel cofonde le cabinet AABL Avocats avec Antoine d’Amalric et Clotilde Lestelle.

Pour contacter Maître Elodie Brunel : e.brunel@aabl-avocats.fr

LA FORMATION DE MAÎTRE BRUNEL

Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat

Master 2 Créations Immatérielles et Nouvelles Technologies à l’Institut de Droit des Affaires (IDA) d’Aix-en-Provence

Maîtrise Droit des Affaires à Aix-en-Provence

LE PARCOURS DE MAÎTRE BRUNEL

10 ans d’exercice dans des sociétés d’avocats d’envergure nationale et internationale ont permis à Me Brunel d’acquérir une solide expérience en droit des contrats et en droit de la propriété intellectuelle.

En 2021, Me Brunel cofonde le cabinet AABL Avocats avec Antoine d’Amalric et Clotilde Lestelle.

Pour contacter Maître Elodie Brunel :
e.brunel@aabl-avocats.fr

 

MAÎTRE BRUNEL,
AVOCAT EN DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Start'up, entreprise, créateur de marque, graphiste, auteur, photographe, développeur, artiste, éditeur… vous souhaitez protéger le nom de votre produit, de votre société, d’une gamme ou vos créations et préserver vos droits ?

Le cabinet AABL Avocats, représenté par Maître Brunel, vous conseille dans toutes les démarches liées à la protection de vos intérêts en matière de propriété intellectuelle. Recherche d’antériorités, dépôt de marque, analyse de risques liés à l’exploitation d’une marque, du nom d’une société… nous définissons ensemble vos besoins et mettons en place toutes les démarches nécessaires pour protéger efficacement vos droits.

En cas de litige pour acte de contrefaçon ou toutes autres pratiques déloyales, Me Brunel vous représente pour vous conseiller et vous défendre.


PROTECTION DE LA MARQUE

Exemples de missions :

Stratégie de dépôt et de protection des marques, suivi de la procédure d’enregistrement
Protection de la dénomination sociale et du nom de domaine
Négociation et rédaction de contrats de licence, de cession de marques, d’accords de coexistence
Action en contrefaçon et action en concurrence déloyale
Audit de portefeuille de marques et audit des noms de domaine réservés
...


PROTECTION DES DROITS D'AUTEUR

Exemples de missions :

Créations des salariés
Contrat d’édition (dessins, cartes postales, logiciel, livre…)
Créations de l’architecte
Droits afférents à la réalisation d'un logo, conception d'une vidéo, d'un logiciel, ou, plus généralement, tout droit d'auteur afférent à une création intellectuelle
Négociation et rédaction de contrats de licence et de cession de droits d’auteurs
Audit en matière de droit d’auteur
...


PROTECTION DE DESSINS ET MODELES

Exemples de missions :

Précontentieux lié à la contrefaçon d’un vêtement déposé à titre de dessin et modèle
Protection du dessin et modèle au regard du droit d’auteur
...

 
 

MAÎTRE BRUNEL,
AVOCAT EN CONTRATS COMMERCIAUX


Maître Elodie Brunel, avocat au barreau de Marseille, conseille et vous accompagne, entreprises, start-ups, dans la rédaction de contrats commerciaux avec vos clients (BtoB et BtoC), fournisseurs, partenaires, sous-traitants…

Le cabinet AABL, avec Maître Brunel, représente également vos intérêts en cas de litige avec vos clients (BtoB et BtoC), fournisseurs, partenaires, sous-traitants, que ce soit dans le cadre d’une négociation amiable ou d’une action en justice.


CONSEIL

Exemples de missions :

Gestion des relations commerciales avec les clients, fournisseurs, distributeurs et partenaires par la rédaction de contrat de tout type :
Rédaction de conditions générales de vente et conditions générales d'utilisation (CGV/CGU)
Rédaction de conditions générales d’achat (CGA)
Rédaction de contrats de distribution
Rédaction de contrat d’agent commercial
Rédaction de contrat de prestations de services
Rédaction d'accords de confidentialité
Rédaction de contrats de sous-traitance
...


CONTENTIEUX

Exemples de missions :

Rupture brutale de la relation commerciale établie
Action en concurrence déloyale
Contentieux de l’agent commercial
Recouvrement de créances (gestion des impayés clients / fournisseurs ou contestation d’une facture)
...

 
 
 

MAÎTRE BRUNEL,
AVOCAT EN DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES


Le développement des technologies (Internet, vente en ligne, applications, réseaux sociaux…) est régi par des dispositions légales en constante évolution.

Maître Brunel vous conseille et vous représente pour toutes questions liées au droit des nouvelles technologies.


PROTECTION DE LOGICIELS

Exemples de missions :

Contrat de conception de logiciel
Contrat de maintenance de logiciel
Conditions Générales d’Utilisation, notamment en mode Saas
...


PROTECTION DE SITE INTERNET

Exemples de missions :

Rédaction de contrat de réalisation de site Internet et de cession des droits de propriété intellectuelle
Protection et mise en conformité du site Internet : rédaction des mentions légales, rédaction de la politique de confidentialité (données personnelles et RGPD)
Rédaction des conditions générales de vente et d’utilisation
...


PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Exemples de missions :

Audit de données personnelles
Contrat de sous-traitance
Rédaction de clauses "Données personnelles" en cas de collecte de données personnelles, notamment sur le site Internet
...


DROIT A L'IMAGE

Exemples de missions :

Rédaction d’autorisation ponctuelle ou de contrats liés à l’exploitation de l’image
...